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Peut-être que lire sur les impôts n'est pas l'un de vos passe-temps préférés, car personne d'entre nous ne veut dépenser son argent en impôts, mais avez-vous déjà pensé au sujet d'une autre manière et commencé à regarder plus sérieusement ce que c'est, et que se passera-t-il si nous ne payons pas nos impôts? Que sont les taxes Nous pouvons définir les impôts en termes simples comme des sommes d'argent que le gouvernement ou l'autorité du pays impose à la population, et l'utilisation de ces fonds pour financer des projets gouvernementaux, et le fardeau de l'impôt incombe généralement à l'acheteur qui achète une nouvelle propriété; En tant que nouvelle maison, ou même produit spécifique, certains pays imposent une taxe sur les produits conformément aux lois, et si vous êtes un employé travaillant conformément à la loi, vous avez certainement un impôt sur le revenu. Les lois varient beaucoup dans ce domaine, mais les impôts sont de l'argent que ...

Exemple n 3: Le 19/02/2016, BRAHIM présente à sa banque la lettre de change 110 120 pour l’escompter. La banque lui remet le bordereau d’escompte précisant ce qui suit : Taux d’escompte appliqué est de 12% ; commissions bancaires 10 dh ; TVA : 10%. T.A.F : passer l’opération au journal des entreprises concernées.  Etape n° 2 : à l’échéance de l’effet A l’échéance de I ‘effet, et afin de constater son règlement effectif, on passe l’écriture suivante chez celui qui escompté I ‘effet (BRAHIM): Débit : 5520 crédits d’escompte » pour solde ; Crédit : 3425 Clients-effets à recevoir » pour solde. 3) Encaissement des effets de commerce (à l'échéance) Le bénéficiaire garde l'effet de commerce (LC ou BO) jusqu'à l'échéance. Il peut l'encaisser : soit directement auprès du tiré, en espèces ou par chèque bancaire. Il s'agit de l'encaissement direct soit par l'intermédiaire da sa banque qui se chargera du recouvrement de la somme auprès de la ban...

Remarque : le B.O peut être utilisé par le bénéficiaire, dans les mêmes conditions qu’une lettre de change. Endossement Principe Par endossement, on entend l’opération qui consiste à transmettre un effet de commerce, en règlement partiel ou total d’une dette, à une autre personne, généralement un fournisseur. L’opération d’endossement d’un effet de commerce se matérialise par la mention au dos de celui-ci de la formule suivante : « Veuillez payer à l’ordre de . . », suivie de la date d’endossement et de la signature de l’endosseur (l’ancien porteur de l’effet). Traitement comptable L’endossement d’un effet de commerce se traduit par l’enregistrement comptable suivant: Chez l’endosseur. On débite le compte « 4411 Fournisseurs » par le crédit du compte « 3425 Clients-effets à recevoir + Chez l’endossataire On crédite le compte « 3421 Clients » par le débit du compte « 3425 Clients-effets à recevoir ». Exemple no 2: Le 25/01/2016, 131LAL endosse au profit de son fournisseur BRAHIM, la let...

  Typologie Les effets de commerce se composent essentiellement de la lettre de change et du billet à ordre qui sont tous les deux des reconnaissances de dettes. Lettre de change C'est le document le plus utilisé dans le monde des affaires, grâce à ses propriétés juridiques et aux facilités d'échanges qu'il offre. La lettre de change peut être définie comme un écrit par lequel un créancier, appelé tireur », donne l'ordre à son débiteur, appelé « tiré », de payer une certaine somme à un tiers, appelé « bénéficiaire », ou à son ordre, à une date déterminée d'avance, appelée « échéance ». Exemplaire d'une lettre de change (traite) La lettre de change met généralement en relation trois personnes, à savoir : Ainsi, on peut tracer le schéma représentatif suivant . Ordre de paiement En outre, la lettre de change, pour être juridiquement valable, doit comporter un certain nombre de mentions obligatoires qui sont : La dénomination : Le titre doit porter la mention « lett...

  b) Exonérations avec droit à déduction Ces opération permettent l'assujetti à sendre en hors taxe et à acheter avec TVA qu'il pourra récupérer par le biais de la déduction ou du remboursement. Il s'agit notamment : des exportations les marchandises ou objets placés sous les régimes suspensif en douane. . . ...etc C/ Opérations hors champ d'application Sont hors champs d'application de la TVA, toutes les activités qui ne sont pas citées comme étant imposables ou exonérées, sont essentiellement : les petits détaillants, les associations, ONG et coopératives sans but lucratif.. les acti ités ciiles (enseignement location des immeubles non équipés...) D/ Le taux de TVA Les mesures proposées au titre de I'année 14 se déclinent cotnnne suit: Application du taux de ou de à certains prod uits ou services exonérés, le taux de I a certains serx les prestal ions de resla u ration ies directetnent pa I s entreprise a son ne sa i a rie les opé d itation Cles hanonrano...

 V/ Etapes de l’étude d’un impôt  L’étude d’un impôt se décline en 04 étapes  Champ d’application : Il s’agit de terminer les opérations et les personnes imposables (i/ exonérées) en fonction de la nature de l’activité et le territoire sur lequel s’effectue l’opération. Règles d’assiette : il s’agit de déterminer la base sur laquelle sera calculé l’impôt : cette base peut être soit le revenu, le bénéfice ou le chiffre d’affaire.  Liquidation : elle consiste à calculer la ..xigible c à d l’impot à partir de l’assiette en appliquant soit : un taux, un barème ou un tarif, ce calcul peut s’effectuer soit. Par l’assujetti lui-même. Ensuite l’administration fiscale procède au contrôle et vérification. – soit par l’administration fiscale.  4) Recouvrement :  C’est l’encaissement des sommes dues ‘l ‘impôts’ par le trésor public c à d le versement de l’impôt au trésor public par le redevable. Ce versement peut se faire spontanément par le redevable c’est le cas de l...