l’échéance de l’effet
T.A.F : passer l’opération au journal des entreprises concernées.
Etape n° 2 : à l’échéance de l’effet
A l’échéance de I ‘effet, et afin de constater son règlement effectif, on passe l’écriture suivante chez celui qui escompté I ‘effet (BRAHIM):
Débit : 5520 crédits d’escompte » pour solde ;
Crédit : 3425 Clients-effets à recevoir » pour solde.
3) Encaissement des effets de commerce (à l'échéance)
Le bénéficiaire garde l'effet de commerce (LC ou BO) jusqu'à l'échéance. Il peut l'encaisser : soit directement auprès du tiré, en espèces ou par chèque bancaire. Il s'agit de l'encaissement direct soit par l'intermédiaire da sa banque qui se chargera du recouvrement de la somme auprès de la banque du tiré. C'est l'encaissement indirect. Ce dernier cas est le plus utilisé pratiquement, on distingue généralement deux étapes à savoir :
Etape n 1 : remise à l'encaissement
Dans cette étape, on doit constater la sortie de l'effet du portefeuille de l'entreprise concernée par l'écriture suivante :
Débit : le compte « 5113 effets à encaisser ou à l'encaissement »
Crédit : le compte 3425 Clients-effets à recevoir »
Exemple no 4: Supposons que l'entreprise BRAHIM dispose encore la lettre de change 110120 en son portefeuille. Le 29/03/2016, il la remet à sa banque (CDM), pour l'encaissement.
T.A.F : Passer 'écriture nécessaire au journal de l'entreprise concernée. Chez...
Nota : seul le bénéficiaire est concerné par l'opération d'encaissement, et c'est la raison pour laquelle on ne passe aucune écriture comptable chez le tiré lors de la remise de l'effet à l'encaissement, normalement, le tiré payera l'effet à l'échéance.
Au 31/03/2016 (l'échéance), le tiré (AMAL) passe la même écriture de l'exemple 11/03.
Etape n 2 : Réception de l'avis de crédit.
Dans cette étape, on débite les comptes suivants : « 5141 banques » pour le montant de l'effet diminué des frais d'encaissement ; « 6147 services bancaires » pour le montant (H.T) des commissions« 34552 Etat, TVA récupérable sur charges » Et on crédit : le compte « 5113 effets à encaisser ou à l'encaissement »
Exemple no 5: Le 03/04/2016, le CDM adresse à son client BRAHIM l'avis de crédit qui comporte les éléments suivants :
T.A.F : Passer l'écriture nécessaire au journal.
Exercices d’applications
L’entreprise CHAMS à effectué durant le mois de Mars et Avril 2016, les opérations suivantes :
01/03/ : vente de produits finis au client REDA. Facture no 36 : 6 000 dh (HT). TVA 200/0. Paiement 30 Avril.
06/03 : achat de matières premières au fournisseur TAOUSSI. Facture n 46: 5 000 DH (HT). TVA 20%. Paiement de 400 dh en espèces et le reste à crédit.
08/03 : le client REDA adresse un billet à ordre n0103 en règlement de la facture n 36.
10/03 : vente de marchandises au client ZAKARIA : 8 000 dh. TVA 20%. Encaissement de 4 000 dh par chèque bancaire n 79 et envoyer une lettre de change no 121 payabte-le 20 Mai pour le solde. 15/03 : réception de la lettre de change na 121 acceptée.
18/03 : endossement de la lettre de change 110 121 en règlement de la facture n46 du fournisseur TAOUSSI.
20/03 : remise à l’escompte du billet à ordre sur le client REDA. Taux d’escompte retenu ; Commissions bancaire 12 dh.
28/03 : la remise à l’encaissement auprès de la BP d’un effets tiré sur un client : nominal 7 000 dh.
02/04 la réception de ravis de crédit de la BP qui comporte les éléments suivants : Les frais d’encaissement : 10 dh ; TVA 10%.
T.A.F : enregistrer ces opérations dans le journal de l’entreprise CHAMS jusqu’au 30 Avril.
